Aller au contenu
Aller au pied de page
Menu principal
L’actualité d’Archingeay
Ma commune
Permutateur de Menu
Présentation de la commune
Historique de la commune
Les cartes postales d’Archingeay
Entreprises
Galerie photos
Vidéo – La Vie Arcantoise
Événements
Revue de Presse
Vie municipale et mairie
Permutateur de Menu
Le mot du maire
Le conseil municipal
Permutateur de Menu
Les élus
Les commissions
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Permutateur de Menu
Liste des délibérations
Les arrêtés municipaux
Les arrêtés Préfectoraux
Les arrêtés Préfectoraux pour la campagne de chasse 2023-2024
Éditions municipales
Résultats des élections à Archingeay
Environnement et Urbanisme
Permutateur de Menu
Plan Local d’Urbanisme
Dématérialisation des démarches d’urbanisme
Déclaration de travaux à proximité de réseaux (DT-DICT)
Autorisation d’urbanisme
Taxe d’aménagement (TA)
Ordures ménagères
Brûlage des déchets verts en Charente-Maritime
Assainissement individuel
Un projet… des conseils !
Gérer mes biens immobiliers
PTZ – Prêt à taux Zéro
Analyse eau potable
Vie pratique
Permutateur de Menu
Plan de la commune
Actualités
Les associations
Nouveaux arrivants
Numéros utiles
Les conciliateurs de justices
France Services
Hébergements
Cimetière
Salle communale Jean-Pierre Jacques
La Fibre
L’Agence Postale Communale
Vie scolaire
Permutateur de Menu
Établissement scolaire
La restauration scolaire
Le transport scolaire
Les vacances scolaires
Démarches en ligne
Permutateur de Menu
État civil
Carte nationale d’identité
Passeport
Élections
Carte électorale
Recensement citoyen obligatoire
Modèles de lettres
Bienvenue sur Entreprendre, le site d’information administrative et de démarches pour les entreprises
Comment s’inscrire à l’opération tranquillité vacances (OTV) ?
Rechercher :
Rechercher
Accueil
Téléchargements
Arrêté préfectoral n° 24EB563
Arrêté préfectoral n° 24EB563
Arrêté préfectoral n° 24EB563
pdf
| 369,31 Ko
| 29 Août 2024
Télécharger
Haut de page
